DOMAINE DU VIEIL ORME
Présentation de la marque DOMAINE DU VIEIL ORME
Déposée le 30 juin 1980 par PEYRONDET JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU VIEIL ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU VIEIL ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DU VIEIL ORME est expirée depuis le 30 juin 1990.
PEYRONDET JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11